Présentation de la marque LA FABRIQUE DU SAVON DE MARSEILLE
Déposée le 15 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVONNERIE ARTISANALE DE PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FABRIQUE DU SAVON DE MARSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVONNERIE ARTISANALE DE PROVENCE domicilié(e) Village d'Entreprises Ero, 24 rue des Cardeurs - 84700 - SORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 668 858 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque LA FABRIQUE DU SAVON DE MARSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVONNERIE ARTISANALE DE PROVENCE, SARL - Village d'Entreprises Ero, 24 rue des Cardeurs - 84700 - SORGUES - France - SIREN 437668858
CABINET MAREK - 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Inscription le 21 mars 2013 - Rejet partiel n°597224 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21
Produits de parfumerie, à savoir : parfums et eaux de toilette ; eau de lavande ; eaux de senteur ; extraits de fleurs (parfumerie) ; produits de beauté (cosmétiques), à savoir : fards à joues, fards à paupières, fonds de teint, masques faciaux et masques de beauté, rouges à lèvres, vernis à ongles, dissolvants pour vernis à ongles ; lotions, crèmes et autres préparations démaquillantes ; produits pour la toilette, à savoir : shampooings, sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains moussants, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; crèmes et mousses pour le rasage ; lotions et baumes d'après rasage ; dentifrices ; produits solaires (à l'exception des produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique), à savoir cosmétiques, à savoir huiles, laits, lotions et crèmes solaires ; crèmes auto-bronzantes, produits pour brunir la peau, préparations non médicales pour les soins de la peau, du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds, crèmes antirides ; lotions et crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, lotions et crèmes hydratantes à usage cosmétique, crèmes désincrustantes à usage cosmétique, déodorants corporels, produits de nettoyage ;
Peignes, étuis pour peignes, brosses (à l'exception des pinceaux), brosses de toilette, éponges, éponges de ménage, éponges de toilette, porte-éponges, blaireaux, porte-blaireaux, porte-savons, boîtes à savon, distributeurs de savon, houppe à poudrer, nécessaire de toilette, brûle-parfum, vaporisateurs à parfums, porte-serviettes non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
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